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LABEL CLUB
LABEL CLUB Cahier des charges – Saison 2022/23 Cahier des charges – Saison 2021/22
Voir plus ...RAPPORTS FINANCIERS
RAPPORTS FINANCIERS Retrouvez ci-dessous l’ensemble des rapports financiers par saison. Annexes comptes individuels des clubs 2021-2022 Rapport Financier 2021-2022 Rapport Financier 2020-2021 Rapport Financier 2019-2020 Rapport Financier 2018-2019 Rapport Financier 2017-2018 Rapport Financier 2016-2017 Rapport Financier 2015-2016 Rapport Financier 2014-2015 Rapport Financier 2013-2014 Rapport Financier 2012-2013 Rapport Financier 2011-2012 Rapport Financier 2010-2011 Rapport Financier 2009-2010 […]
Voir plus ...CONVENTION COLLECTIVE / PROCÉS VERBAUX
CONVENTION COLLECTIVE / PROCÉS VERBAUX Téléchargez les conventions collectives de branche du basket professionnel, ainsi que les protocoles d’accord de la SNB, de l’UCPB, et de la SCB. Convention Collective de Branche du Basket Professionnel Voir / télécharger Protocoles d’Accord LNB – Syndicat National des Basketteurs (SNB) Protocole d’accord Avenant N°1 Avenant N°2 LNB – […]
Voir plus ...COMMISSION JURIDIQUE ET DE DISCIPLINE
COMMISSION JURIDIQUE ET DE DISCIPLINE Saison 2022-23 Réunion du 8 juin 2023 Réunion du 23 mai 2023 Réunion du 17 mai 2023 Réunion du 12 mai 2023 Réunion du 10 mai 2023 Réunion du 3 mai 2023 Réunion du 11 avril 2023 Réunion du 05 avril 2023 Réunion du 28 mars 2023 Réunion du 01 […]
Voir plus ...Statuts et règlements
STATUTS ET RÉGLEMENTS Téléchargez le nouveau protocole médical des compétitions de la Ligue Nationale de Basket. Version en vigueur du 17 octobre 2022. Téléchargez les statuts et règlements de la Ligue Nationale de Basket (Saison 2023-2024). Version en vigueur au 1er juillet 2023.
Voir plus ...ASSEMBLÉES GÉNÉRALES DE LA LNB – DÉCISIONS
ASSEMBLÉES GÉNÉRALES DE LA LNB – DÉCISIONS Relevé de décisions de l’Assemblée Générale élective du 28 juin 2023 Relevé de décisions de l’Assemblée Générale en urgence le 12 décembre 2022 Relevé de décisions de l’Assemblée Générale réunie le 20 octobre 2022 Relevé de décisions de l’Assemblée Générale réunie en urgence le 27 juin 2022 Relevé […]
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